Déposée le 6 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER "Les Miroirs"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOMOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-GOBAIN ISOVER "Les Miroirs" domicilié(e) 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2213546) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain "Les Miroirs" domicilié(e) 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2213546) - 92400 - France.
La marque ISOMOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOMOLD est expirée depuis le 6 février 2012.
SAINT-GOBAIN ISOVER "Les Miroirs" a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOUDE 714+ , CLARA
SAINT-GOBAIN ISOVER Société Anonyme "Les Miroirs" - 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2213546) - 92400 - France - SIREN 312379076
Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain "Les Miroirs" - 18, avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE (dossier no 2213546) - 92400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 5 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247516 - Publication au BOPI 1998-01-05
Inscription le 30 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314976 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213546 - Publication au BOPI 2002-01-15
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Feutres et plaques, composés de laine minérale ou de fibres minérales et d'un liant, utilisés dans l'automobile.Produits composés de laine minérale ou de fibres minérales et d'un liant (tel que résine), en tant que produits semi-finis sous forme de feutres ou de plaques prêts à être moulés, les produits moulés étant utilisés dans le bâtiment ou l'automobile.Feutres et plaques, composés de laine minérale ou de fibres minérales et d'un liant, utilisés dans le bâtiment
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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